C&C Notaires accompagne les dirigeants d’entreprises sur les stratégies de détention de leurs patrimoines privé et professionnel. L’étude propose des solutions adaptées afin de protéger au mieux les proches et les intérêts des dirigeants tout en préservant leur entreprise.
Notre équipe accompagne les dirigeants, familles actionnaires et fondateurs dans les moments structurants de la vie de leur entreprise et de leur patrimoine.
Notre expertise repose sur une conviction forte : la performance et la pérennité d’un projet entrepreneurial supposent un alignement durable entre gouvernance, stratégie capitalistique, équilibres familiaux et aspirations personnelles.
Notre accompagnement s’articule autour de deux axes complémentaires touchant aux Entreprises & Groupes familiaux, d’une part et, d’autre part, aux Fondateurs d’entreprises innovantes issues de la Nouvelle Economie.
Entreprises & groupes familiaux : Structurer, sécuriser & transmettre dans la durée
Nous intervenons aux côtés des familles actionnaires et des dirigeants pour organiser et faire évoluer la gouvernance de l’entreprise familiale, dans une logique de stabilité et de continuité.
Nos missions couvrent notamment :
- La structuration et la refonte de la gouvernance d’entreprise et de la gouvernance familiale
- L’organisation de la transmission à la génération suivante ou à des salariés-clés
- L’identification et la préparation des repreneurs
- La mise en place de pactes familiaux et d’actionnaires
- L’anticipation et la gestion des équilibres entre branches familiales
- La sécurisation civile & fiscale des opérations de transmission (et notamment l’animation des sociétés holdings)
- L’organisation des événements de liquidité et des rééquilibrages patrimoniaux
- La création & le portage de projets philanthropiques
Notre rôle est d’apporter un cadre juridique robuste tout en permettant un dialogue constructif entre les parties prenantes afin de préserver les relations familiales et la pérennité du projet entrepreneurial.
Fondateurs d’entreprises innovantes : Accompagner la création de valeur à chaque étape clé
Nous accompagnons les fondateurs d’entreprises à fort potentiel issues de la Nouvelle Economie tout au long du développement de leur activité.
De la levée de fonds à l’exit, nous intervenons sur :
- La structuration patrimoniale du fondateur, notamment de ses participations dans la société opérationnelle
- La protection du dirigeant, de son entreprise et de sa famille
- L’anticipation des opérations de cash out et d’exit
- La gestion des rééquilibrages entre associés ou au sein du couple
- La sécurisation civile & fiscale des opérations de transmission, notamment dans des contextes d’éclatement du capital entre associés et en présence de sponsors financiers
- L’intégration et l’animation des projets philanthropiques ou à impact
Notre approche consiste à créer un pont solide entre les enjeux entrepreneuriaux, les équilibres familiaux et les aspirations personnelles du dirigeant.
Une approche globale, exigeante et interprofessionnelle
Notre position de notaires nous confère un rôle naturel de tiers de confiance. Nous sécurisons les choix structurants dans leur dimension civile et fiscale, tout en tenant compte des dynamiques humaines propres à chaque situation. Nous travaillons en étroite collaboration avec les conseils habituels de nos clients (avocats, experts-comptables, banquiers, family offices, etc.) afin d’assurer un accompagnement cohérent, stratégique et durable.
Parmi nos domaines d'interventions
Nous accompagnons les dirigeants dans l’anticipation des conséquences d’un accident de la vie — incapacité, divorce, décès — afin de sécuriser à la fois l’entreprise et les équilibres familiaux. Nous structurons des dispositifs flexibles permettant d’assurer la continuité du pouvoir, la stabilité du capital et la protection des proches dans un cadre civil et fiscal maîtrisé. Le cas échéant, nous veillons à la sécurisation du caractère animateur des sociétés holdings et à la cohérence globale des schémas mis en place.
La transmission d’une entreprise ne se limite pas au capital. Nous accompagnons les dirigeants dans la formalisation et la transmission de l’histoire, de la vision et des valeurs qui fondent l’identité et la culture de l’entreprise. Cette démarche contribue à renforcer la cohésion des équipes, à préparer la nouvelle génération et à inscrire le projet entrepreneurial dans la durée.
Nous assistons les dirigeants et familles actionnaires dans la définition, l’organisation et l’évolution de leur gouvernance d’entreprise et familiale.
Notre intervention porte notamment sur :
- la structuration ou la refonte des organes de gouvernance,
- l’élaboration de pactes de famille et de pactes d’actionnaires,
- la préparation d’une transmission progressive du capital ou du pouvoir,
- l’organisation de la fidélisation et de l’association des cadres clés,
- la gestion des équilibres entre branches familiales ou entre associés.
Notre objectif : créer un cadre clair, pérenne et aligné avec la stratégie de développement de l’entreprise et les valeurs de ses actionnaires ; permettre à la famille de trouver sa place vis-à-vis de l’entreprise afin de garantir le respect des valeurs partagées.
Nous accompagnons les dirigeants & fondateurs dans la préparation et la mise en œuvre de la transmission à titre gratuit de leur entreprise.
Notre accompagnement couvre :
- la structuration juridique et fiscale de la transmission ;
- l’anticipation des équilibres entre héritiers ou associés ;
- la stratégie de gestion et de remploi du produit de cession.
Nous veillons à concilier optimisation, sécurité juridique et cohérence patrimoniale globale.
Nous intervenons aux côtés des fondateurs lors des levées de fonds ou de leurs opérations de cash out afin d’anticiper les enjeux patrimoniaux et familiaux liés à ces opérations. Nous structurons notamment les opérations avant cession (donations, 150-0 B ter), les réorganisations préalables du capital et les mécanismes permettant de sécuriser les équilibres entre associés et au sein de la famille.
Nous accompagnons les dirigeants & fondateurs souhaitant structurer un engagement philanthropique ou à impact, en cohérence avec leur histoire personnelle et celle de leur entreprise. Nous intervenons dans la définition de la stratégie, le choix des outils juridiques appropriés (fonds, fondation, dotation…), la mise en œuvre opérationnelle et le suivi dans la durée.
